Le monde de la technologie a fait tant de progrès que nous avons atteint un degré impressionnant dans le domaine scientifique.

Il est clair que l’Intelligence Artificielle est ce que l’Homme ait créé de plus incroyable, mais ce qui est encore plus étonnant c’est que l’IA se mette, à son tour, à faire des inventions ! Ses exploits seront-ils approuvés par les autorités ? Rien n’est moins sûr !

En effet, l’Union européenne vient de refuser d’enregistrer une IA en tant qu’inventeur officiel. Cette requête avait été faite, l’été dernier, par le Professeur Rayan Abbott de l’Université de Surrey et son équipe d’experts juridiques, en soumettant des conceptions développées par une IA aux autorités américaines, britanniques et européennes, puis d’Allemagne, d’Israël, de Taiwan et de Chine.

L’IA présente deux nouveaux thèmes

Il s’agit, en fait, de Dabus, une intelligence artificielle connexionniste, créée par Stephen Thaler et qui, selon ses inventeurs, s’appuie sur un système de nombreux réseaux de neurones qui génèrent de nouvelles idées.

Pour ce faire, ils modifient leurs interconnexions. Les conséquences critiques de ces idées potentielles sont détectées et renforcées par un deuxième système de réseaux de neurones, en fonction de la nouveauté et de la saillance prédites.

Remplissant parfaitement et de manière fonctionnelle l’acte conceptuel constituant la base de l’inventoriât, Dabus a donc développé deux concepts dont il a demandé l’approbation de brevet : un récipient à boissons basé sur la géométrie fractale, et un dispositif qui repose sur la lumière vacillante pour attirer l’attention, pendant les opérations de recherche et de sauvetage.

Abbott est certain que si l’IA était une personne physique, il serait le seul inventeur ! Il pense que la meilleure solution serait de répertorier l’IA en tant que créateur et de nommer le propriétaire de celle-ci comme cessionnaire de ses brevets.

Ainsi, les activités innovantes seraient récompensées et le système de brevet resterait concentré sur la promotion de l’invention, en encourageant le développement de l’IA inventive, au lieu de créer des obstacles. Malheureusement, l’Office européen des brevets n’a pas pu se prononcer sur ce sujet.

Crédit photo: Colin / Wikimedia

Une première demande rejetée

En réalité, les arguments du requérant, entendus lors d’une procédure orale à huis clos le 25 novembre, n’ont pas suffi à convaincre l’OEB qui a rejeté les documents EP 1827563 et EP 8257174, car ceux-ci ne remplissaient pas la condition de la CEB selon laquelle un inventeur désigné dans la demande doit être un humain.

Il est vrai que les inventeurs de l’IA sont perçus différemment à travers le monde ; au Royaume-Uni, le programmeur-concepteur de l’IA est l’inventeur. Aux États-Unis, c’est celui qui a été à l’origine de l’invention, car le programmeur ne fait que faciliter l’idée originale.

Il faut admettre, par ailleurs, que les responsabilités qu’implique la propriété de brevets sont assez difficiles à assumer pour une IA. L’information des titulaires de licence, la mise à jour des dossiers gouvernementaux et le renouvèlement des brevets ne sont qu’un exemple de ces nombreuses charges.

Si la possibilité d’ajouter la personnalité électronique aux deux catégories de titulaires de brevets potentiels autorisés — « personnes physiques » et « entité juridique » — a été, ne serait-ce qu’une seconde, envisagée, l’EU a vite laissé tomber cette idée après l’intervention écrite de plus de 50 experts en IA, robotique, propriété intellectuelle et éthique.

Nous ne sommes apparemment pas encore prêts à accueillir une intelligence artificielle dans le cercle, particulièrement fermé, des inventeurs !


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