Requête DMCA

Requête DMCA

Publicité
Publicité

Utilisez ce formulaire si vous pensez que votre contenu sous copyright a été posté sur OhChouette sans votre permission. Nous essaierons d’y répondre dans sous (2) jours ouvrables.

Vous pouvez utiliser ce formulaire si :

Publicité

– Vous êtes le créateur d’un contenu publié sur OhChouette sans votre permission.
– Vous êtes un représentant autorisé par le titulaire des droits du contenu posté sur OhChouette sans autorisation.

Votre demande de suppression doit inclure des liens directs vers le contenu en question. OhChouette n’est pas en mesure de traiter les requêtes sur l’affichage du contenu les résultats de recherche. Les requêtes incomplètes vous seront renvoyées pour être complétées.

Publicité

Veuillez noter qu’en vertu de l’article 512 (f) de la DMCA, toute personne qui sciemment présente de manière inexacte que ce matériel ou cette activité est en infraction pourrait être tenue responsable des dommages. Ne soumettez pas de fausses déclarations, vous pourriez être tenu responsable des dommages. Une mauvaise utilisation du formulaire DMCA peut entraîner une action en justice.